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Quelle licence choisir ?


Si il y a une chose primordiale à laquelle un auteur doit impérativement penser au moment de la publication de son oeuvre, quelle qu’elle soit, c’est bien la licence qui en régira les droits d’utilisation. Réduirez-vous au maximum les droits d’utilisation accordés à vos lecteurs, les autoriserez-vous à faire ce que bon leur semble de votre oeuvre , ou bien opterez-vous pour une solution intermédiaire ?

Tout d’abord, sachez que selon la législation française le simple fait de créer votre oeuvre (un texte, poème, dessin…) suffit à la protéger. Légalement vous n’avez donc aucune démarche à faire afin de faire valoir vos droits d’auteur. Ils vous sont attribués automatiquement du simple fait de la création de votre oeuvre. Cependant, en cas de conflit avec un tiers au sujet de la paternité de votre oeuvre, les juges apprécieront fortement que vous puissiez fournir des preuves attestant que vous en êtes bien l’auteur. Plusieurs types de preuves peuvent être fournies, certaines ayant plus ou moins de valeur.
Vous pouvez par exemple vous envoyer à vous-même, par courrier recommandé avec accusé de réception, votre oeuvre. N’ouvrez jamais l’enveloppe et conservez tous les documents attestant de la date l’envoi et de la réception. Néanmoins, en cas de conflit, l’avocat de la partie adverse pourrait relativement facilement rendre cette preuve comme nulle, puisqu’il est assez aisé d’accéder au contenu de l’enveloppe, même si celle-ci semble n’avoir jamais été ouverte.
L’idéal serait donc de faire un dépôt auprès d’un huissier de justice. Là, toujours en cas de conflit, la partie adverse aura toutes les difficultés du monde à combattre cette preuve. Vous allez me dire que déposer un manuscrit (ou autre), à différentes étapes de sa création, auprès d’un huissier n’est pas à la portée de toutes les bourses, et vous aurez tout à fait raison. C’est pourquoi il existe des services de ce type sur internet. Des sites proposant de déposer à votre compte vos création auprès d’huissiers de justice partenaires et vous assurant la délivrance de documents officiels émis par cet huissier en cas de conflit judiciaire. A titre personnel, j’utilise ce site. Je n’ai jamais eu à utiliser les services proposés en cas d’action en justice, mais ses tarifs attractifs et ses services proposés en cas de besoin me satisfont.

Pour en revenir aux différents types de licences existants, vous devez dans un premier temps vous demander quelles sont les libertés que vous souhaitez offrir à vos lecteurs. Si vous souhaitez uniquement leur permettre de lire votre oeuvre et d’en faire des copies à titre privé et personnel, vous opterez pour le droit d’auteur tout ce qu’il y a de plus classique.
Inversement, si vous souhaitez leur permettre de faire absolument tout ce qu’ils veulent de votre oeuvre, vous pouvez la placer dans le domaine public. Vous n’aurez alors plus aucun droit sur celle-ci. Vous pourrez bien sur l’utiliser comme bon vous semblera, mais tout le monde pourra en faire autant selon ses propres envies. Néanmoins, bien que quiconque pourra adapter, modifier, transformer votre oeuvre sans vous en demander l’autorisation, vous en conserverez malgré tout la paternité. Rien de plus.
Si aucune de ces deux solutions ne vous convient, parce que vous ne souhaitez pas « brider » vos lecteurs, tout en conservant un minimum de contrôle sur l’utilisation qui peut-être faite de votre oeuvre, vous avez la possibilité la placer sous l’une des six licences Creative Commons existantes. Vous pourrez alors, selon la licence choisie, d’autoriser ou non la libre diffusion de votre oeuvre, d’autoriser ou non son exploitation à des fins commerciales, ou encore, entres autres, d’autoriser ou non que des modifications y soient apportées…

Tout comme le droit d’auteur « classique », l’ensemble des licences Creative Commons ont une valeur légale. C’est à dire qu’elles sont reconnues par la législation. Les droits que vous réservez sont donc aussi bien protégés.
Au final, quelque soit la licence que vous adopterez -hors domaine public-, vous resterez totalement libre d’accorder des droits étendus à qui bon vous semblera. Vous pourrez également modifier la licence sous laquelle votre oeuvre est diffusée. Passer d’un « droit d’auteur classique » à une licence Creative Commons, par exemple, ne pose en soit aucun problème. L’inverse est un peu moins vrai puisqu’il s’agirait d’appliquer des restrictions nouvelles sur l’utilisation de votre oeuvre.
Prenez donc un petit de réflexion lors de la publication de vos oeuvres, pour  décider la licence sous laquelle vous allez les diffuser.

Personnellement, la totalité de mes textes publiés sur internet ainsi que les articles de ce site le sont sous licence Creative Commons. Il peut m’arriver, selon les cas, d’utiliser l’une ou l’autre de ces licences Creative Commons, mais en règle générale j’opte soit pour la BY-NC-SA soit pour la BY-NC-ND, selon le type de texte (fiction ou article) que je publie.

Article diffusé sous licence Creative Commons BY-NC-ND
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